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Marques déposées par SAVOYE Gérard
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DOMAINE CLOS SAINT ROCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CLOS SAINT ROCH
SAVOYE Gérard

Numéro de dépôt :
1393687
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/02/1997

Présentation de la marque DOMAINE CLOS SAINT ROCH

Déposée le 5 février 1987 par SAVOYE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE CLOS SAINT ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAVOYE Gérard, domicilié(e) rue des Ecoles, 1dt Saint Roch, GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE S.S. - France.

La marque DOMAINE CLOS SAINT ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CLOS SAINT ROCH est expirée depuis le 5 février 1997.

SAVOYE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : optimcosts , DOMAINE CLOS SAINT ROCH , MAISON DE L'HOTELLERIE M.D.H. , HORETOL , TOURISME ET CARRIERE , REFERENCES DE L'HOTELLERIE, DE LA RESTAURATION, DU TOURISME ET DES LOISIRS


SAVOYE Gérard - rue des Ecoles, 1dt Saint Roch, GLEIZE, 69400 VILLEFRANCHE S.S. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

VIN BEAUJOLAIS A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE CLOS SAINT ROCH.